Inventaire d'archives : 1101W - Bureau des Collectivités Territoriales - Budgets

Contenu :

Art. 1-17 : budgets primitifs et supplémentaires, par commune ; conseils d'administration des syndicats intercommunaux (1980).
Art. 18-22 : SIVOM du lac-du-Bourget et du Revard (1969-1980).

Cote :

1101W 1-22

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Bureau des affaires communales

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Bureau des affaires communales.
Versement du 19/02/1985

Description :

Mise en forme :
Bordereau

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
22 articles, 2.60 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1101W_1-22

Archives départementales de la Savoie

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