Dossiers du Directeur comprenant les dossiers les plus marquant et classés par bureau

Art 1-10 (MAR 9989-9998) : Dossiers du directeur concernant les affaires les plus importantes (classés par bureau), 1955-1978 Art 1 : - bureau technique : Notes sur la lutte contre la pollution, 1973-1978 ; propulsion nucléaire dans la marine marchande : Notes, rapport et étude, 1958-1965 - bureau de l’aide à la construction navale : PV de séances de la commission interministérielle des barèmes, 1974-1978 Art 2 : - bureau de l’industrie navale : Exportation de navires ; diversification des activités des chantiers de construction navale ; emploi dans la construction navale : Notes, PV de commissions, 1968-1978 Art 3 : - bureau de la recherche, du développement et de l’innovation : Recherche scientifique et technique ; aéroglisseurs marins, 1969-1975 Art 3-6 : - bureau des études économiques et statistiques. Avis et PV de séances du groupe commerce extérieur - marine marchande ; statistiques : Fichier de la flotte de commerce (répartition des navires par catégorie et par armateurs) ; tableaux de l’évolution des réalisations et rapports d’exécution des 6ème et 7ème plans ; chiffres d’affaires de l’armement français et autres tableaux du commerce extérieur, 1968-1978 Art 7 : - bureau des affaires administratives et juridiques : Textes officiels concernant l’aide à l’armement, 1955-1978 - bureau des affaires financières et fiscales : Tableaux récapitulatifs des bonifications d’intérêt en faveur de l’armement et des primes d’équipement en faveur de la flotte de commerce : S. D. Bureau du trafic maritime : Transport, trafic, affrètement, vente de navires, 1956-1973 - Art 8-10 : - bureau des affaires internationales : CEE, OCDE et OMCI ; Code de conduite des conférences ; accords bilatéraux (classés par ordre alphabétique), 1967-1978 Art 11-18 (MAR 9999-10007) : Dossiers du service de l’équipement naval : Tableaux, notes, études, listes, rapports et autres documents relatifs à la construction et la réparation navale, à leur restructuration et à l’aide apportée par l’état (loi du 24 septembre 1951), 1959-1983 Art 19-28 (MAR 10007-1o016) : Dossiers du service de la flotte de commerce, 1965-1983 Art 19-20. Aides à l’armement ; sociétés d’économie mixte, 1978-1983 Art 21-28 : PV de séances, travaux, rapports et études du conseil supérieur de la marine marchande, de l’IETM (Institut d’Economie des Transports Maritimes), de l’ITA (Institut des Transports Aériens), et de la SODIC (Société pour la Conversion et le Développement Industriel), 1965-1978