Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres (1894-1981)
Contenu :
- Etoile de Troyes (1966 -74)
SNCF
. Réseau POC (1969 -79)
. Transferts sur route (1967-80)
. fermeture de lignes (1966 -76)
. Sce omnibus de voyageurs
(groupe de travail (LEVRT) (1968 - 73)
. Commission de sécurité des Chemins de Fer (1965-1978)
. Aérotrain
. voies ferrées des quais de ports (1948 - 75)
. C.F. touristiques (1967 - 1980)
Téléphériques - P.V. des séances de la Commission (1978 - 79)
. tarifs droits de survol
VFIL - Concession du CF de l'Est de Lyon (1973-76)
. Codifications (1956-79)
. Statistiques - Réglements généraux (1894 - 1906 - 25 - 36 - 39 - 47)
- Comité n° 8
FDES
Financement des opérations de modernisation et d'équipement des réseaux de Transports Urbains (1976 - 80)
Transports routiers de voyageurs - textes - rapport sur les transports à courte distance (1966-80)
Transports de marchandises
" exceptionnels zone longue - rapport d'Inspection Générale (1972-79)
Contrôle sur route - rapport de synthèse (1953-1981)
Sommaire
Art. 1-7 (TT 6697-TT 6703) : réglementation des transports urbains : convention et cahier des charges types, commissions sur les tarifs et salaires, recherche sur les autobus futurs (1964-1981). Art. 8-42 (TT 6704-TT 6738) : inspection des concessions de chemins de fer d'intérêt local et de transports routiers de marchandises : cahiers des charges, comptes d'exploitation, statistiques (1894-1980).
Cote :
19860659/1-19860659/42
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Direction des transports terrestres
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013270
Institutions :
Thèmes :
autobus, chemin de fer, salaire, tarif, transport de marchandises, transport routier, transport urbain, voie ferrée d'intérêt local
Type de document :
cahier des charges, pièce comptable, statistique, tarif, étude