Inventaire d'archives : Archives communales de Monteils (1587-1944)

Cote :

E dépôt 162 1-74

Publication :

Archives départementales du Gard
2006
Nimes

Informations sur le producteur :

Origine:
Mairie de Monteils

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 16 septembre 2004 en vertu des dispositions de l'article L. 212.11 du Code du patrimoine

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,36
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 74

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_E_depot_162_Monteils

Institutions :

Mairie de Monteils

Personnes ou Institutions :

commune de Monteils

Archives départementales du Gard

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