Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la Cellule Assemblée et Commissions du Département des Hautes-Alpes

Contenu :

Présentation du contenu
Les cotes 1-2, 5-9 sont rattachées au plan de classement de la base fusion Assemblée et Commissions.

Cote :

1793 W 3-10

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Département desHautes-Alpes. Pôle ressources. Cellule Assemblée et Commissions

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 05/11/2015

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.30
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1793 W

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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