Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la Cellule Assemblée et Commissions du Département des Hautes-Alpes
Contenu :
Présentation du contenu
Les cotes 1-2, 5-9 sont rattachées au plan de classement de la base fusion Assemblée et Commissions.
Cote :
1793 W 3-10
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Département desHautes-Alpes. Pôle ressources. Cellule Assemblée et Commissions
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 05/11/2015
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.30
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1793 W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Département desHautes-Alpes. Pôle ressources. Cellule Assemblée et Commissions