Inventaire d'archives : École des hautes études en sciences sociales.
Contenu :
Anciennes cotes : 66AJ/1086 à 66AJ/1092.
Cote :
19920321/1-19920321/7
Publication :
Archives nationales
1992
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
École des hautes études en sciences
sociales
Informations sur l'acquisition :
Versement.
Description :
Mise en forme :
Classement alphabétique.
Conditions d'accès :
Documents non librement communicables au regard des dispositions du code du Patrimoine. Une
demande de dérogation aux délais de communicabilité peut être effecutée.
Conditions d'utilisation :
Communication et reproduction selon le règlement de la salle de lecture et les termes de la
dérogation.
Mises à jour :
2017DECAS
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056442