Inventaire d'archives : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Contenu :
Travaux d'équipement réalisés au profit de syndicats intercommunaux en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.
Composition des dossiers : Dossier d'étude technique, dossier administratif, dossier de financement et de suivi comptable. Pour chaque opération on trouvera tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Composition des dossiers : Dossier d'étude technique, dossier administratif, dossier de financement et de suivi comptable. Pour chaque opération on trouvera tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Publication :
Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
(DDAF) / Service appui technique et ingénierieInformations sur l'acquisition :
Versement du 7 décembre 2007
Description physique :
Importance matérielle :
4,8 mètres linéaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
a011449479996L0vwhA