Inventaire d'archives : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Contenu :

Travaux d'équipement réalisés au profit de syndicats intercommunaux en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.

Composition des dossiers : Dossier d'étude technique, dossier administratif, dossier de financement et de suivi comptable. Pour chaque opération on trouvera tout ou partie seulement des types de dossiers précités.

Publication :

Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
(DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Informations sur l'acquisition :

Versement du 7 décembre 2007

Description physique :

Importance matérielle :
4,8 mètres linéaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

a011449479996L0vwhA

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