Inventaire d'archives : Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay (sous-série 2004 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers d'affaires jugées de 1959 jusqu'en 2005.
Cote :
2004 W 1-306
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2015
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay. Cour d'assises
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 18/09/2015
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
La composition des dossiers originaux et des copies a été vérifiée pièce à pièce. Seules les documents absents des premiers ont été conservées.
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Dossiers.
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 308 cotes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 34,10
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_2004W_TGI