Inventaire d'archives : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Contenu :
Présentation du contenu
Administration des établissements péniteniaires : fonctionnement, personnel, comptabilité, population carcérale.
Cote :
1 Y 1-559
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2017
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Inférieure
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 559 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,70
Observations :
Commentaire
classé, A.D. 17, 2017
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_1y