Inventaire d'archives : BJS63 Justice seigneuriale de Montmahoux
Cote :
BJS63
Publication :
Archives départementales du Doubs
Septembre 2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d’Ornans.
Seigneur : prince d’Isenghein, puis son épouse la comtesse de Lauraguais au XVIIIème siècle.
Communautés : Alaise, Amancey, Bolandoz, Déservillers, Eternoz, Fertans, Gevresin, Labergement-du-Navois, Levier, Malans, Montmahoux, Refranche, Saraz.
Seigneur : prince d’Isenghein, puis son épouse la comtesse de Lauraguais au XVIIIème siècle.
Communautés : Alaise, Amancey, Bolandoz, Déservillers, Eternoz, Fertans, Gevresin, Labergement-du-Navois, Levier, Malans, Montmahoux, Refranche, Saraz.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000652_BJS63