Inventaire d'archives : 1488 W - Direction Départementale de l'Equipement de Côte-d'Or (DDE)

Contenu :

Présentation du contenu
Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) : dossiers des demandes d'aides pour l'année 1986

Cote :

1488 W 1-15

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement de la Côte-d'Or

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 octobre 1996

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tous les dossiers de l'année 1985 ne sont pas présents puisque la numérotation des dossiers versés n'est pas suivie ; cependant la méthode d'échantillonnage n'est pas précisée.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour l'ensemble du versement

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 15
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003333

Archives départementales de Côte d'Or

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