Inventaire d'archives : 1488 W - Direction Départementale de l'Equipement de Côte-d'Or (DDE)
Contenu :
Présentation du contenu
Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) : dossiers des demandes d'aides pour l'année 1986
Cote :
1488 W 1-15
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 octobre 1996
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tous les dossiers de l'année 1985 ne sont pas présents puisque la numérotation des dossiers versés n'est pas suivie ; cependant la méthode d'échantillonnage n'est pas précisée.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 15
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003333