Inventaire d'archives : Recherche ; Recherche et technologie (1982-1984)

Contenu :

Sommaire
Cabinet de M. Laurent Fabius, ministre de l’Industrie et de la Recherche, 1983-1984 fonds M. Bernard Pêcheur, Directeur adjoint. Art 1 : Orientation de la recherche : Loi d’orientation et de programmation de la recherche, notamment sur les Très Grands Equipements Scientifiques (TGE), bilan, 1984 administration générale de la recherche. Art 1-2 : Organismes : Conseil Supérieur de la Recherche et de la Technologie (CSRT), réunions, documents de travail, 1982-1984 ; Mission Interministérielle de l’Information Scientifique et Technique (MIDIST), procès-verbaux réunions, budget, 1983-1984 ; fondation pour l’encyclopédie, création, 1984. Art 2-5 : Ministère : Cabinet, réunions, minutier chronologique, 1983-1984. Art 5-6 : Ministère : Services, généralités, 1982-1984 ; Mission Scientifique et Technique (MST), organigramme, procès-verbaux réunions, Schéma d’Orientation Scientifique et Technique (SOST), TGE, projets, 1983-1984 ; Direction de l’Information et de la Communication (DIC), organisation et attributions, visite ministérielle du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) et du palais de la découverte, 1983-1984. Art 6-7 : Personnel de la recherche : Statuts, reforme, 1982-1984 Financement de la recherche. Art 7-8. Affaires budgétaires, demandés par organisme, 1984 ; fonds de la recherche, répartition, 1982-1984. Art 9 : Relations ministérielles, coordination Ministère Industrie Recherche Education Nationale (MIR-MEN), procès-verbaux réunions, documents de travail, statut des personnels de recherche, 1983-1984 ; concertation MIR-MEN-culture dans les secteurs de l’histoire de l’art et de l’archéologie, 1983-1984. Art 9-10 : Organismes de recherche, statuts, textes législatifs, tutelle, financement du CEMAGREF, CNEXO, INRA, INRIA, INSERM, CNES, CNRS, 1983-1984 ; relations scientifiques avec le CNRS, l’ANVAR, le CEA, la villette, 1982-1984

Cote :

19940690/1-19940690/10

Publication :

Archives Nationales
1994

Informations sur le producteur :

Ministère ou secrétariat d'État chargé de la Recherche

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015644

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