Inventaire d'archives : Sous-préfecture d'Yssingeaux (sous-série 532 W)
Cote :
532 W 1-431
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture d'Yssingeaux
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 juin 1976
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive.
Les dossiers antérieurs à 1940 devront être réintégrés en sous-série 2 Z (archives de la sous-préfecture d'Yssingeaux 1800-1940).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 431 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19,50
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_532W_sous_prefecture_Yssingeaux