Inventaire d'archives : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013)

Contenu :

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

Cote :

374W

Publication :

Archives municipales de Lille
2020
Hôtel de Ville
Place Augustin Laurent
59000 LILLE

Informations sur le producteur :

Mairie de Lille / Instances

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/11/2013

Description :

Mise en forme :
En 2019, le versement 374W qui avait été décrit et coté à la boîte a été récolé a fait l'objet d'une recotation par recueil. Le tableau de concordance en annexe permet de trouver la cote actuelle à partir de l'ancienne cote.

Description physique :

Importance matérielle :
138 article(s)

Ressources complémentaires :

Registres de délibérations :
1983-2001 : versement 372W
2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56
2004-2005 : versement 96W
2006-2008 : versement 164W
2009 : versement 244W
2010-2011 : versement 422W
 
Recueil des actes administratifs (délibérations) :
2014 : versement 575W
2015 : versement 647W
 
Procès-verbaux des conseils municipaux :
1790-1982 : sous-série 1D/2
1983-1990 : versement 371W
1991-2007 : versement 388W

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives municipales de Lille

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAM059350_374W

Où consulter le document :

Commune de Lille - Archives municipales de Lille

Commune de Lille - Archives municipales de Lille

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