Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (1924-1980)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement 910591 à été récupéré dans les caves de la Direction des hydrocarbures et semble provenir du service documentation et du service des relations internationales. Il se composait lors du versement d'un ensemble trés hétérogène de documents dont la moitié environ a été pilonnée ; après traitement, il comprend des dossiers sur le Conseil supérieur du pétrole, la Compagnie française des pétroles, les relations internationales, les prix des produits pétroliers, la planification ainsi qu'un certain nombre d'études, en particulier sur les économies d'énergie et la pollution. Il présente un certain intérêt, notamment en ce qui concerne les relations internationales et la réactivation du conseil supérieur du pétrole.
Le Conseil supérieur du pétrole a pour ancêtres le Comité interministériel des carburants et le Conseil des carburants créés par le décret du 6 mai 1939. Du fait de la guerre, ces organismes se sont jamais réunis. Ils ont donc été supprimés par ordonnance du 14 août 1945 et remplacés par le Conseil supérieur des carburants. Ce conseil (qui ne comportait pas de parlementaires contrairement à l'actuel CSP) ne s'est réuni que deux fois et a été à son tour supprimé par décret le 20 novembre 1951. Le Conseil supérieur du pétrole créé par le décret 52-697 du 18 juin 1952 a poursuivi son activité jusqu'en 1955. Il a été réactivé, avec une composition différente par le décret n° 76-35 du 10 janvier 1976. Concernant ce conseil, on pourra également consulter le versement 780642, articles 68 à 72 (IND 12950 à 12954). Ce versement comporte également des dossiers relatifs à la Compagnie française des pétroles (CFP) et au Moyen-Orient qui complètent le versement 900317.
Sommaire
Dossiers du service documentation et du service des relations internationales de la direction générale de l'énergie et des matières premières. Art 1-2 : Conseil Supérieur du Pétrole (CSP), Compagnie Française des Pétroles (CFP) : Création, rôle ; situation pétrolière en France (exploration, raffinage, distribution) ; conséquences des évènements de mai 1968, 1924-1980. Art 2 : Relations internationales et situation pétrolière de divers pays (Iran, Irak, Etats-Unis, Canada), 1952-1976. Art 3-4 : Tarification des produits pétroliers ; préparation des 4e et 7e plans ; économies d'énergie et pollution : Dossiers d'études 1949-1976.
Cote :
19910591/1-19910591/4
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Service des relations internationales (direction des hydrocarbures)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008475
Lieux :
Thèmes :
commerce extérieur, hydrocarbure, infrastructure pétrolière, négociation commerciale, pays étranger, plan 4, plan 7, politique des prix, politique extérieure, politique industrielle, pollution, pétrole, raffinage, économie d'énergie, équipement énergétique, événements de mai 1968
Type de document :
Fonctions :
documentation, planification, relations internationales, étude