Inventaire d'archives : Hôpital et Maison maternelle de Josselin
Contenu :
Ce versement comporte des documents provenant de la maison maternelle. Il s'agit de registre des entrées et sorties (1974-1985), de cahiers de transmissions et cahiers des mouvements (1978-1996) de carnets individuels de maternité (1971-1972), de dossiers administratifs, médicaux et sociaux des mères (1973-1996), de fiches individuelles des mouvements (1985-1996), de frais de séjour (1994-1996), de recherches administratives (1990-2017), de radiographies (1968-1991), et d'un dossier sur la construction de la maison maternelle (1956-1958).
Cote :
8 HDEPOT 3 1 à 82
Publication :
Archives départementales du Morbihan
2017
Vannes
Informations sur le producteur :
Centre hospitalier (Josselin)
Centre hospitalier (Josselin)
Informations sur l'acquisition :
Versement du 4 octobre 2017
Conditions d'accès :
Archives publiquesArchives publiques
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant du secret médical sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.
Les dossiers des mères ayant demandé le secret de leur identité (naissance sous X) sont à jamais incommunicables. Toute demande relative aux secrets des origines doit être adressé au conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP).
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant du secret médical sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.
Les dossiers des mères ayant demandé le secret de leur identité (naissance sous X) sont à jamais incommunicables. Toute demande relative aux secrets des origines doit être adressé au conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP).
Publiable sur internet
Description physique :
Document d'archives
Importance matérielle :
10.00
82
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD056_08HDEPOT3
Institutions :
Centre hospitalier (Josselin), Conseil national d'accès aux origines (Paris, France), Hôpital (Josselin, Morbihan, France)
Thèmes :
accouchement, construction hospitalière, population hospitalière, protection maternelle et infantile, établissement de santé, établissement public d'hospitalisation