Inventaire d'archives : Hôpital et Maison maternelle de Josselin

Contenu :

Ce versement comporte des documents provenant de la maison maternelle. Il s'agit de registre des entrées et sorties (1974-1985), de cahiers de transmissions et cahiers des mouvements (1978-1996) de carnets individuels de maternité (1971-1972), de dossiers administratifs, médicaux et sociaux des mères (1973-1996), de fiches individuelles des mouvements (1985-1996), de frais de séjour (1994-1996), de recherches administratives (1990-2017), de radiographies (1968-1991), et d'un dossier sur la construction de la maison maternelle (1956-1958).
 

Cote :

8 HDEPOT 3 1 à 82

Publication :

Archives départementales du Morbihan
2017
Vannes

Informations sur le producteur :

Centre hospitalier (Josselin)
Centre hospitalier (Josselin)

Informations sur l'acquisition :

Versement du 4 octobre 2017

Conditions d'accès :

Archives publiquesArchives publiques
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant du secret médical sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.
Les dossiers des mères ayant demandé le secret de leur identité (naissance sous X) sont à jamais incommunicables. Toute demande relative aux secrets des origines doit être adressé au conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP).
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant du secret médical sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.
Les dossiers des mères ayant demandé le secret de leur identité (naissance sous X) sont à jamais incommunicables. Toute demande relative aux secrets des origines doit être adressé au conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP).
Publiable sur internet

Description physique :

Document d'archives
Importance matérielle :
10.00
82

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD056_08HDEPOT3

Archives départementales du Morbihan

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