Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers communaux d'adduction d'eau et de travaux d'aménagements divers.

Cote :

1489 W 1-542

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2019
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'Équipement.. Bureau de l'eau et des collectivités locales

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement en date du 3 mars 2000

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
De nombreux documents sont à reclasser en série S (Travaux publics et transports, 1800-1940). Les cartons 464 et 529 sont mentionnés manquants lors du versement.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 541 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,05

Localisation physique :

Localisation physique: Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1489W_DDE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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