Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers communaux d'adduction d'eau et de travaux d'aménagements divers.
Cote :
1489 W 1-542
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2019
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'Équipement.. Bureau de l'eau et des collectivités locales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement en date du 3 mars 2000
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
De nombreux documents sont à reclasser en série S (Travaux publics et transports, 1800-1940). Les cartons 464 et 529 sont mentionnés manquants lors du versement.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 541 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,05
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1489W_DDE
Institutions :
Direction départementale de l'Équipement.. Bureau de l'eau et des collectivités locales