Inventaire d'archives : Direction départementale de l'équipement, tous services (1293 W)
Contenu :
Ce versement, entré en 1989, est composé de dossiers provenant de divers services du siège de la DDE à Mâcon. Ils reflètent différentes compétences de la DDE : reconstruction et urbanisme d'après guerre, ouvrages d'art, voirie vicinale, transports routiers, canal du centre, voies ferrées d'intérêt local. Il s'agit aussi bien de dossiers administratifs, financiers ou de travaux. A signaler, sous la cote 1293 W 18, la présence d'un lot important de photographies sur des ouvrages d'art.
Cote :
1293 W 1 - 35
Publication :
16/11/2009
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
Place des Carmélites, 71026 Mâcon Cedex
Informations sur le producteur :
producteur: Ministère de l'équipement \Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Informations sur l'acquisition :
Versement, entrée 1293 du 18 mai 1989, d'environ 6,5 ml, avec bordereau sommaire.
Description :
Critères de sélection :
Quelques dossiers antérieurs à 1940 concernant des routes départementales et des voies ferrées d'intérêt local ont été reclassés en série S, conformément à la réglementation en vigueur. Ont été éliminés des dossiers de contrôle des distributions d'énergie électrique, des papiers de corbeilles, de la documentation (2,5 ml).
Conditions d'accès :
Libre en fonction de la législation en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Libre en fonction de la législation en vigueur.
Description physique :
Importance matérielle :
3,50 ml
Ressources complémentaires :
Archives départementales de Saône-et-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_1293W
Lieux :
Thèmes :
ECONOMIE, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, OUVRAGE D'ART, PRODUCTION ELECTRIQUE, RECONSTRUCTION, RESEAU FERROVIAIRE, RESEAU ROUTIER, URBANISME, VOIE DE COMMUNICATION, VOIE FERREE D'INTERET LOCAL, VOIE NAVIGABLE
Type de document :
COMPTE D'EXPLOITATION, COMPTE RENDU, CONVENTION, MARCHE PUBLIC, PHOTOGRAPHIE, PLAN, PROCES-VERBAL, PROGRAMME, RAPPORT, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL