Inventaire d'archives : Établissements pénitentiaires
Contenu :
Résumé: L'ensemble de ces documents, en provenance de la préfecture de la Côte-d'Or, concerne le régime et l'administration des prisons. Ce fonds n'est pas parvenu dans son intégralité aux Archives départementales, sans qu'il soit possible d'en expliquer parfaitement les raisons. Il rassemble, toutefois, des informations indispensables à qui veut connaître et comprendre l'administration pénitentiaire et le régime carcéral aux XIXe et dans la première moitié du XXe siècles.
Cote :
1 Y 1-215
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2017
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Sous l'Ancien Régime, la forme punitive est représentée par le supplice. À la veille de la Révolution, sous l'influence des Lumières, des tentatives louables cherchent à humaniser le régime pénitentiaire.
Le Code pénal du 25 septembre 1791 institue la prison pénale, base d'un système répressif. Celle-ci ne constitue plus seulement un lieu de sûreté. L'emprisonnement est, dès lors, assimilé à une véritable punition. Depuis le décret impérial du 9 avril 1811 et jusqu'à la loi de finances du 5 mai 1855, les établissements pénitentiaires sont la propriété du département sur le territoire duquel ils fonctionnent. À charge pour lui d'en assurer la construction, puis l'entretien et les réparations.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Fonds librement communicable.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 215 articles (86 boîtes d'archives).
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,35
Références bibliographiques :
Bibliographie
Ouvrages conservés à la bibliothèque des Archives départementales de la Côte-d'Or :
. Us.010.42-JUS
Farcy (Jean-Claude).- Guide des archives judiciaires et pénitentiaires. 1992
. D1/830
Michel (L. C.).- Colonie de Cîteaux, sa fondation, son développement et ses progrès, son état actuel suivis d'une notice sur le système pénitentiaire appliqué spécialement aux jeunes détenus et sur les établissements destinés en France à les recevoir. Dijon, 1873.
D1/3099
Petit (Jacques Guy), Faugeron (Claude), Pierre (Michel).- Histoire des prisons en France, 1789-2000 : le système pénitentiaire et les bagnes d'Outre-Mer. Préf. Michelle Perrot. Éditions Privat, 2002.
D1/3763
Yvorel (Élise).- Les enfants de l'ombre : la vie quotidienne des jeunes détenus au XXe siècle en France métropolitaine. Préf. Michelle Perrot. Paris. Presses universitaires de France, 2007.
. Br2/646
Muet (Christine).- Les jeunes détenus de la colonie agricole pénitentiaire de Cîteaux, 1849-1895. Dossier de recherche de DEA, séminaire d'histoire des droits régionaux, sous la direction de MM. Bart et Clerc, s. d.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000177