Inventaire d'archives : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les...
Titre :
107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières abandonnées. Courrier et inspections.
Cote :
107S 1-289
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur :
Service des Mines
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes (DREAL).
Versement
Description :
Mise en forme :
Répertoire
Il n'a pas été jugé judicieux d'effectuer pour les carrières la coupure au sein de ces dossiers en 1940 afin de leur conserver leur cohérence.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
281 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_107S_1-281