Inventaire d'archives : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les...

Titre :

107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières abandonnées. Courrier et inspections.

Cote :

107S 1-289

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur :
Service des Mines

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes (DREAL).
Versement

Description :

Mise en forme :
Répertoire
Il n'a pas été jugé judicieux d'effectuer pour les carrières la coupure au sein de ces dossiers en 1940 afin de leur conserver leur cohérence.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
281 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_107S_1-281

Institutions :

Service des Mines

Archives départementales de la Savoie

Liens