Inventaire d'archives : Intérieur ; Secrétariat particulier du ministre. Récompenses honorifiques des vainqueurs de la Bastille en 1789

Contenu :

Cet inventaire concerne les pensions attribuées aux vainqueurs de la Bastille (1789) ou leurs ayants-droits, conformément à la loi du 26 avril 1833.
La première partie de l'inventaire décrit les dossiers d'élaboration de la loi. La seconde partie décrit les plus de 700 dossiers individuels, en mentionnant les informations suivantes :
  • Nom et prénom de l'individu
  • Date et lieu de naissance,
  • Domicile,
  • Profession(s) (en 1789 et dans les années 1830),
  • Récompense,
  • Remarques.

Cote :

F/1dIII/29-F/1dIII/31,F/1dIII/32/1-F/1dIII/32/6

Publication :

Archives nationales
2020
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Bureau du personnel et des récompenses honorifiques

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales.

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
8 boîtes (plus de 700 dossiers individuels)

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_058532

Archives nationales

Liens