Inventaire d'archives : Economie agricole. - Dotation d'installation aux jeunes agriculteurs : dossiers de demande (1997-2006) - 1644 W
Cote :
1644 W 1-23
Publication :
Archives départementales du Gard
2017
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer. Economie Agricole, Unité Installation, structures et gestion de crises agricoles
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 26 septembre 2017
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillon basé sur le versement aux archives départementales d'un dossier sur 10, en vertu de la circulaire AD 2000-2 du 31 octobre 2000.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des dossiers par année, puis par ordre alphabétique.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,90
Observations :
Commentaire
Les noms complets des dossiers de demande ne sont pas communicables au public, seules figurent les trois premières lettres.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01644_W