Inventaire d'archives : Economie agricole. - Dotation d'installation aux jeunes agriculteurs : dossiers de demande (1997-2006) - 1644 W

Cote :

1644 W 1-23

Publication :

Archives départementales du Gard
2017
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer. Economie Agricole, Unité Installation, structures et gestion de crises agricoles

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 26 septembre 2017

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillon basé sur le versement aux archives départementales d'un dossier sur 10, en vertu de la circulaire AD 2000-2 du 31 octobre 2000.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des dossiers par année, puis par ordre alphabétique.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,90

Observations :

Commentaire
Les noms complets des dossiers de demande ne sont pas communicables au public, seules figurent les trois premières lettres.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01644_W

Archives départementales du Gard

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