Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 3ème bureau (sous-série 1300 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels d'étrangers enregistrés en Haute-Loire.
Cote :
1300 W 1-5
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013, 2018
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère Direction. 3è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 23 janvier 1992.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau initial établi le 04/06/1992. Elimination des articles 6 à 21. Reprise sous Aide au classement le 11/09/2013.
Les cotes 1 à 5 ont été échantillonnées selon la réglementation en 2018 (cf. annexe du bordereau de versement).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 5 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1300W_prefecture_1D3B