Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 3ème bureau (sous-série 1300 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers individuels d'étrangers enregistrés en Haute-Loire.

Cote :

1300 W 1-5

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013, 2018
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère Direction. 3è bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 23 janvier 1992.

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau initial établi le 04/06/1992. Elimination des articles 6 à 21. Reprise sous Aide au classement le 11/09/2013.
Les cotes 1 à 5 ont été échantillonnées selon la réglementation en 2018 (cf. annexe du bordereau de versement).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 5 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1300W_prefecture_1D3B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire
  • Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 3ème bureau (sous-série 1300 W)

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