Inventaire d'archives : Compoix du fonds de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)...

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Hérault

Titre :

Compoix du fonds de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)

Contenu :

Le fonds de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier contient un certain nombre de compoix versés à l'appui des procès y relatifs, mais il en comprend aussi d'autres déposés en exécution de l'arrêt de la cour des aides du 16 août 1776 ou de la déclaration du roi et des lettres de jussion portant règlement pour la confection des compoix en Languedoc, des 10 janvier, 13 août et 19 octobre 1781.
D'autre part, une réintégration faite par l'archiviste Maurice Oudot de Dainville en 1925 a enrichi le fonds des registres de la "recherche de Montvaillant" dans le diocèse de Maguelone (1 B 10886-10952), à l'exception des trois registres consacrés à Montpellier.
Lors du classement de la série des productions devant la cour, l'archiviste Oudot de Dainville a choisi de rassembler tous les compoix qu'il y avait trouvé, d'autant qu'il était souvent malaisé de distinguer les registres versés à l'appui d'un procès, dont il n'y a parfois plus de trace, de ceux déposés en exécution de la mesure de 1781.

Identifiant de l'unité documentaire :

1 B 10886-11107

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD034_000000566

Publication :

Archives départementales de l'Hérault
Octobre 2013
Montpellier

Informations sur le producteur :

Origine:
Cour des comptes, aides et finances de Montpellier

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
En vue de sa numérisation, un récolement a permis de vérifier l'état de la série des compoix par rapport à l'instrument de recherche imprimé en 1938. Certains compoix ont ainsi été notés en déficit : 1 B 10939 (Saint-Georges-d'Orques), t. 1 du registre du diocèse de Viviers (1 B 10964), Cazouls-lès-Béziers et Villeneuvette (1 B 10985) ; d'autres en revanche ont été ajoutés, avec des numéros bis : Lespignan (1 B 11009 bis), Maureilhan (1 B 11023 bis), Puilacher (1 B 11048 bis) et Saint-Paul-et-Valmalle (1 B 11078 bis).

Description :

Mise en forme :
RECHERCHE GENERALE DU DIOCESE DE MAGUELONE (1519-1522) : 1 B 10886-10952
ESTIME GÉNÉRALE DU DIOCESE DE NÎMES (XVIe s.) : 1 B 10953
REGISTRES DIOCÉSAINS (1774) : 1 B 10954-10965
COMPOIX LOCAUX (1384-1813) : 1 B 10966-11105
EXTRAITS ET INVENTAIRES (XVIIe-XIXe s.) : 1 B 11106-11107

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,70

Ressources complémentaires :

Le présent répertoire met à jour et remplace les col. 2110-2118 de l'inventaire imprimé suivant :
OUDOT de DAINVILLE (Maurice), Série B, t. 4 : Cour des comptes, aides et finances de Languedoc : productions devant la cour des comptes, Montpellier, Laffitte-Lauriol, 1938.
Sources internes
Pour les communautés de l'actuel département de l'Hérault, voir les archives communales déposées dans la sous-série EDT.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de l'Hérault