Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division...
Titre :
Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division des investissements autoroutiers - Bureau de la programmation, du financement et de la concession des autoroutes (1960-1976)
Contenu :
Sommaire
Mise en oeuvre des opérations d’investissement. Autoroute A9, (la languedocienne). Cadre de classement. Art 1-9 (R 2858-2866) : Principes généraux : Etudes générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation, 1960-1977. Art 10-11 (R 2867-2868) : Concession : Société d’économie mixte, opérations financières, crédits (subventions), 1960-1975. Art 11-12 (R 2868-2869) : Interventions, 1966-1977. Art 12-17 (R 2869-2874) : Installations annexes et servitudes, 1962-1976
Cote :
19850576/1-19850576/17
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Bureau de la programmation et du financement (sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés, direction générale des routes)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012605