- 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Inventaire d'archives : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Identifiant de l'unité documentaire :
3 E 5221-5666
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD001_3E_NOTAIRES_014
Mises à jour :
mardi 9 février 2016
Mise à jour : publication du Tome 3
Publication :
Archives départementales de l'Ain
2016
Bourg-en-Bresse
Conditions d'accès des documents :
Statut juridique
Archives publiques
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
CATTIN, Paul ; CHANTELAT, Marie ; DUSONCHET, Lucienne. Répertoire numérique de la sous-série 3 E, Minutes notariales (3 E 1 à 3 E 18033). Tome 1. Bourg-en-Bresse, Agb, 1980, 552 p.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué en 1972.
Références bibliographiques :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement chronologique.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments: 447 unités de classement
Métrage linéaire: 26,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ain