Commerce et industrie. Volume 1 (1921- vers1962)

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Commerce et Industrie. (première partie)
Le présent inventaire s'applique aux registres F 12x 1 à 266 et aux liasses F 12 1 à 2474 B très brièvement analysées dans l'État sommaire de 1891, de la colonne 76 à la colonne 80 [NOTE 1 Sauf, cependant les registres de la Compagnie des Indes qui ont été attribuées à une autre série. Il faut y ajouter les liasses F 12 95045-95346 dont il est fait mention plus loin.]
Ces documents concernent le commerce et l'industrie de la France depuis le début du XVIIIème siècle jusqu'à la fin de l'Empire et, pour certaines catégories de dossiers, comme ceux de la Balance du commerce et des douanes, jusqu'à la fin de la Restauration ou jusqu'au début de la Monarchie de Juillet.
La majeure partie de ces papiers provient du Ministère de l'Intérieur, héritier lui-même de l'ancienne administration du commerce. Les versements les plus importants ont été opérés en 1811 et en 1826. Le reste a été versé en 1838, en 1890, en 1899, par le ministère du commerce et des travaux publics et par le ministère du commerce et de l'industrie démembrement du ministère de l'intérieur.
Un classement rigoureusement méthodique et chronologique n'est possible que pour les documents qui n'ont jamais été encore communiqués. En raison des fréquentes communications antérieures au présent inventaire, et pour éviter les changements de cote toujours néfastes, on a jugé nécessaire de maintenir l'ordre des liasses tel qu'il figurait dansl'État sommaire de 1891, sauf à rectifier les erreurs grossières. Le présent inventaire, accompagné d'une table alphabétique détaillée, permettra aux historiens de la vie économique de trouver aisément les documents qui leur sont nécessaires.
Aux papiers de l'ancien fonds signalés dansl'État sommaire s'ajoutent des liasses, versé par le ministère du commerce et qui concernent surtout les inventions depuis la fin du XVIIIème siècle (anciens F 12 95-045 95346). Ces liasses, examinées autrefois par mon confrère Daumet, ont été déjà, pour la plupart communiquées au public, Elles figurent au présent répertoire sous les cotes F 12 2175-2474. Il avait d'abord été décidé que les registres cotés anciennement F préliminaires 3458-3709 et qui proviennent des bureaux chargés spécialement du commerce et de l'industrie seraient intégrés dans la série F 12. Ils y avaient reçu les cotes F 12 267-383. Plus tard, on préféra les remettre à leur rang, dans la série des registres d'enregistrement ou ils ont repris leur ancienne cote [NOTE 2 Voir... tome I fascicule I, page 135.] . Il pourra cependant être utile de consulter ici l'inventaire plus détaillé qui en est donné.
Un second répertoire, actuellement en préparation, donnera l'inventaire des papiers de la série F 12 ultérieurement versés par les ministères.
Juin 1921. Charles Schmidt.
Identifiant de l'unité documentaire :
F/12/1-F/12/6740
Identifiant de l'Inventaire d'archives :
FRAN_IR_000185
Type :
inventory
Mises à jour :
  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Publication :
    Archives nationales
    1921
    Lieu de conservation :
    Pierrefitte

    Archives nationales