Inventaire d'archives : Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice ; Division du...
Titre :
Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice ; Division du travail pénitentiaire et de la formation professionnelle ; Bureau du travail, de la formation et de l'emploi pénitentiaire (1976-1988)
Contenu :
Sommaire
Art 1-42 : Etats mensuels des rémunérations du travail pénitentiaire (classement par direction régionale). Art 43-89 : Bulletins mensuels, statistiques du travail pénitentiaire (classement par direction régionale). Art 90-92. Association pour la Création d’Emplois dans les Prisons (ACEP) : Demandes de main d’œuvre et travaux, comptes rendus de réunions, 1976-1988
Cote :
19960149/1-19960149/92
Publication :
Archives nationales
1996
Informations sur le producteur :
Bureau du travail, de la formation et de l'emploi (sous-direction des personnes placées sous main de justice, direction de l'administration pénitentiaire)
Description :
Mise en forme :
Classement par direction régionale
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018544