Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des...

Titre :

Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigables (1807-1965)

Contenu :

Sommaire
Art 1-39 (PM 518-556). Affaires domaniales concernant le domaine public maritime, telles qu’occupations de terrains, installations d’établissements industriels, aliénations ou incorporations, transferts de gestion, concessions, etc. (dossiers classés par département et par port), 1807-1965

Cote :

19780003/1-19780003/39

Publication :

Archives nationales
1978

Informations sur le producteur :

Service central des ports maritimes et des voies navigables

Description :

Mise en forme :
Classement par département, par unité physique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_024035
Archives nationales