Inventaire d'archives : 2225 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Solidarités
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de suivi des familles pouvant comporter des évaluations socio-économiques et des demandes d'aides ponctuelles.
Cote :
2225 W 1-79
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2017
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarité. Accueil Solidarité Famille de Fontaine d'Ouche
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements du 24 août et 14 septembre 2016 ; Entrée n° 8189
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ces dossiers sont issus d'un échantillonnage géographique pour lequel sont versés intégralement les dossiers des Accueils solidarité et famille de Beaune, Châtillon-sur-Seine, Chenôve, Grésilles-Champollion, Fontaine-d'Ouche, Genlis, Is-sur-Tille, Longvic, Montbard, Nuits-Saint-Georges, Parc, Saint-Apollinaire et Saulieu. Les dossiers des usagers des autres Accueils solidarité et famille ont quant à eux été détruits.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicabilité : 50 ans pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 79
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,30
Observations :
Commentaire
Les années extrêmes correspondent aux années de clôture des dossiers.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002287