Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service du travail et de la protection sociale - Sous-direction du travail et...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service du travail et de la protection sociale - Sous-direction du travail et des affaires sociales (1974-1980)
Contenu :
Sommaire
Art 1-3 (TT 6739-TT 6741) : Procès-verbaux du conseil d'administration de l'AFT (Association pour la Formation professionnelle dans les Transports), 1974-1979. Art 4-6 (TT 6742-TT 6744) : Procès-verbaux du conseil d'administration du service national des examens du permis de conduire textes concernant le conseil supérieur de l'enseignement de la conduite règlement intérieur du SNEPC, 1974-1980
Cote :
19860660/1-19860660/6
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Sous-direction du travail et des affaires sociales (direction chargée des transports terrestres)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013271
Institutions :
Sous-direction du travail et des affaires sociales (direction chargée des transports terrestres)
Thèmes :
auto-école, enseignement, examen, permis de conduire, transport routier