Inventaire d'archives : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination...
Titre :
Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administration ; documentation (1962-1990)
Contenu :
Sommaire
Questions agricoles (série SGCI). Art 1-42 : Classement par domaine de production, 1962-1990 Art 43-63 : Harmonisation de la législation, 1972-1990 Art 64-75 : Législation des aliments des animaux, législation vétérinaire, 1975-1988 Art 76 : Semences et plants agricoles et horticoles, 1975-1988 Art 77-78 : Structures agricoles, 1979-1990 Art 79-80 : Fonds Européen d'Organisation et de Garantie Agricole (FEOGA), réunions, 1985-1986
Cote :
19920017/1-19920017/80
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes)
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017758
Institutions :
Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes), fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Thèmes :
agriculture, alimentation animale, horticulture, médecine vétérinaire, production végétale, semence, structure de l'exploitation