Inventaire d'archives : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination...

Titre :

Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administration ; documentation (1962-1990)

Contenu :

Sommaire
Questions agricoles (série SGCI). Art 1-42 : Classement par domaine de production, 1962-1990 Art 43-63 : Harmonisation de la législation, 1972-1990 Art 64-75 : Législation des aliments des animaux, législation vétérinaire, 1975-1988 Art 76 : Semences et plants agricoles et horticoles, 1975-1988 Art 77-78 : Structures agricoles, 1979-1990 Art 79-80 : Fonds Européen d'Organisation et de Garantie Agricole (FEOGA), réunions, 1985-1986

Cote :

19920017/1-19920017/80

Publication :

Archives nationales
1992

Informations sur le producteur :

Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes)

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017758

Archives nationales
  • Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administration ; documentation (1962-1990)

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