Inventaire d'archives : 1741W Office national des forêts

Contenu :

Personnels de l'administration des Eaux-et-Forêts puis de l'office national des forêts du département du Doubs.
Agents nés entre 1916 et 1940. - Dossiers de carrière.

Cote :

1741W1-30

Publication :

Archives départementales du Doubs
Janvier 2016
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Office national des forêts
(ONF) / Direction territoriale de Franche-Comté / Service ressources humaines

Informations sur l'acquisition :

Versement du 13 novembre 2006

Description :

Critères de sélection :
Conservation par échantillon. Classement alphabétique; l'année de naissance et indiquée entre parenthèses.Principe du tri retenu: conservation et versement de la totalité des dossiers des personnels de catégorie A et des agents forestiers de catégorie B et C; tri des dossiers des agents administratifs et techniques non forestiers de catégorie B et C (versement de ceux dont le nom des agents commence par les lettres B et T et élimination des autres passé 90 ans à compter de la date de naissance des agents).

Description physique :

Importance matérielle :
6

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001406_1741W

Institutions :

Office national des forêts

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