Inventaire d'archives : 1741W Office national des forêts
Contenu :
Personnels de l'administration des Eaux-et-Forêts puis de l'office national des forêts du département du Doubs.
Agents nés entre 1916 et 1940. - Dossiers de carrière.
Agents nés entre 1916 et 1940. - Dossiers de carrière.
Cote :
1741W1-30
Publication :
Archives départementales du Doubs
Janvier 2016
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Office national des forêts
(ONF) / Direction territoriale de Franche-Comté / Service ressources humainesInformations sur l'acquisition :
Versement du 13 novembre 2006
Description :
Critères de sélection :
Conservation par échantillon. Classement alphabétique; l'année de naissance et indiquée entre parenthèses.Principe du tri retenu: conservation et versement de la totalité des dossiers des personnels de catégorie A et des agents forestiers de catégorie B et C; tri des dossiers des agents administratifs et techniques non forestiers de catégorie B et C (versement de ceux dont le nom des agents commence par les lettres B et T et élimination des autres passé 90 ans à compter de la date de naissance des agents).
Description physique :
Importance matérielle :
6
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001406_1741W