Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles

Cote :

E DEPOT 91 CC art. 1-2 ; E DEPOT 91 D art. 1-2 ; E DEPOT 91 E art. 1 ; E DEPOT 91 G art. 1 ; E DEPOT 91 GG art. 1-2 ; E DEPOT 91 M art. 1 ; E DEPOT 91 N art. 1

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune d'Agnielles
La commune d'Agnielles a été rattachée à celle d'Aspres-sur-Buëch par arrêté préfectoral le 30 novembre 1933.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour en 2003

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.20
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 10

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_91

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens