Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXVIII. MC/ET/LXVIII/1, MC/ET/LXVIII/740-MC/ET/LXVIII/750 (1451-1852)

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude LXVIII

Cote :

MC/ET/LXVIII/1, MC/ET/LXVIII/740-MC/ET/LXVIII/750

Publication :

Archives nationales
2015
Paris

Informations sur le producteur :

Etude LXVIII

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès :

s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
0,40 m.l. ou 4 cartons (boîte 5 cm, 10 cm, 12 cm ou 15 cm)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_053909

Institutions :

Etude LXVIII

Liens