Inventaire d'archives : 2183 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Solidarités

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers de suivi des familles, documents relatifs au recueil et traitement des informations préoccupantes (RTIP).

Cote :

2183 W 1-104

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2015
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarités. Direction de l'action médico-sociale territorialisée. Accueil solidarité et famille de Dijon-Parc

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 août 2015

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicable selon la réglementation en vigueur sur les archives publiques. Délai de communicabilité de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 104

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000002224

Archives départementales de Côte d'Or

Liens