Inventaire d'archives : 2183 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Solidarités
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de suivi des familles, documents relatifs au recueil et traitement des informations préoccupantes (RTIP).
Cote :
2183 W 1-104
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2015
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarités. Direction de l'action médico-sociale territorialisée. Accueil solidarité et famille de Dijon-Parc
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 août 2015
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicable selon la réglementation en vigueur sur les archives publiques. Délai de communicabilité de 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 104
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002224