Inventaire d'archives : 2D - Actes de l'administration municipale 1764-1925
Cote :
2D1-252
Publication :
Archives Municipales de Pontoise
Le 14/09/2022
2, rue Victor Hugo
95300 Pontoise
Informations sur le producteur :
Sommaire
Actes administratifs (1800-1849)
2 D 37 à 39
Actes soumis à l'enregistrement (1809-1881)
2 D 33 à 36
Adresses aux autorités concernant des évènements nationaux ou internationaux (1799-1901)
2 D 43
Arrêtés du maire : registres (1793-1917)
2 D 1 à 11
Bilans et rapports du maire (1801-1889)
2 D 40 à 42
Commissions municipales (1834-1854)
2 D 44
Correspondances du maire, enregistrement : registres (1884-1925)
2 D 45 à 252
Correspondances, enregistrement : registres (1764-1837)
2 D 12 à 28
Sous préfecture (1846-1865)
2 D 29 à 32
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 13/12/2002
Dernier ajout le 09/01/2003
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
3 Ml
252
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Pontoise
2, rue Victor Hugo
95300 Pontoise
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC95300_2D_Actes_de_l'administration_municipale_1764-1925