Inventaire d'archives : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
Cote :
2731 W 1-59
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture de la
Drôme
C'est en 1818 qu'est apparu le premier numéro des recueils des actes
administratifs qui avait pour mission de diffuser, auprès des maires et
autres fonctionnaires, les actes préfectoraux qui intéressent le
département.
La collection de cette publication a été inventoriée dans :
- la sous-série 3 K pour les années 1818 à 1939
- le répertoire 2731 W, ci-après, pour les années 1940 à nos
jours.
A noter : pour les années 1971 à 1976 un bulletin d'information et de
documentation générale sur la vie de la Drôme est associé au recueil des
actes administratifs. Les fascicules de cette période sont dénommés
''Drôme Information'' ; toutefois, pour certains numéros, cet intitulé
désigne seulement le bulletin d'information et de documentation.
Informations sur l'acquisition :
Ce versement rassemble les recueils des actes administratifs entrés
aux archives départementales au fil des ans et auxquels aucun numéro W
n'a été attribué.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent
administratif, en octobre 2003.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Le versement est communicable dans sa totalité.
Description physique :
Importance matérielle :
59
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000201