Inventaire d'archives : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Contenu :
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Cote :
2 O 964-1006
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 43
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,96
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Archamps municipal [texte imprimé]. — Archamps : Mairie d'Archamps, 1983-en cours.
Bulletin d'informations. [Cote : BM 255]
Bulletin paroissial d'Archamps [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1938 à 1943.
S'intitule réellement : ºEcho d'Archampsº, 1938-1943. [Cote : BP 13]
Le château d'Archamps vient d'être acheté par un groupe financier étranger de vocation immobilière [texte imprimé] / J.-P. Palagi. — [S.l.] : [s.n.], [1974]. [Cote : DOC 634]
Le Château des Avenières. 1907-2007 [texte imprimé] : Cent ans d¹histoire.. / Georges Humbert. — Archamps : Ed. Unberger, [2008 ?]. — 71 p. : ill. en noir et coul., p. de pl., couv. ill. en coul. ; 19 x 26 cm. [Cote : Bib 7508]
Le Forum [Texte imprimé] : le journal de la Communauté de communes du Genevois. — N° 1([1997]); (1998). — [Archamps] : Communauté de communes du Genevois, [1997]. — [Archamps] : Communauté de communes du Genevois, 2000- ; 30 cm. [Cote : BM 389]
Le trait d'union [texte imprimé]. — [S.l.] : Syndicat intercommunal du canton de Saint-Julien-en-Genevois, 1990-1993.
Journal du Syndicat intercommunal du canton de Saint-Julien (communes de Archamps, Bossey, Beaumont, Chevrier, Collonges-sous-Salève, Chênex, Dingy-en-Vuache, Feigères, Neydens, Jonzier-Epagny, Présilly, Savigny, Saint-Julien, Viry, Valleiry, Vers, Vulbens)
A partir de 1997, voir ºLe Forumº, Journal de la communauté de communes du Genevois, créée en 1996 (BM 389)
[Cote : BM 345]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001387