Inventaire d'archives : Bordereau de versement du bureau du développement durable et des affaires juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes

Cote :

1552 W 1-124

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes. Bureau du développement durable et des affaires juridiques

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3/12/2010

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 124

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1552 W

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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