Inventaire d'archives : E DEPOT 106 - Archives communales déposées de Draillant (1623-1960)
Contenu :
Le fonds est assez complet..
A noter cependant qu'il manque un registre de délibérations antérieur à 1792 , perdu à ce jour.
Nous avons inclu dans cet inventaire, en annexe, la transcription de ce registre réalisé par l'archiviste départemental, Max Bruchet lors de son inspection des archives communales de Draillant (1760-1791).
Cote :
E DEPOT 106/1 D 1-9 ; E DEPOT 106/1 E 1-11 ; E DEPOT 106/1 F 1-7 ; E DEPOT 106/1 G 1-47 ; E DEPOT 106/1 H 1-17 ; E DEPOT 106/1 I 1-17 ; E DEPOT 106/1 K 1-15 ; E DEPOT 106/1 L 1-21 ; E DEPOT 106/1 M 1-5 ; E DEPOT 106/1 N 1-5 ; E DEPOT 106/1 O 1-19 ; E DEPOT
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2012, 2015
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Draillant (Haute-Savoie)
La commune de Draillant fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains et du canton de Thonon-les-Bains. Elle compte 739 habitants en 2011.
Informations sur l'acquisition :
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 15 juin 2012.
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 330
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,00
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm (cote archives US 258 ).
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Challonges à Essert-Romand : Challonges*, Chamonix, Champanges*, Chapelle d¹Abondance*, Châtel, Châtillon*, Chavanod*, Chessenaz*, Chevênoz*, Clermont, Copponex*, Cornier, Cran*, Cranves-Sales*, Crempigny, Cusy*, Cuvat, Desingy*, Dingy-Saint-Clair, Doussard*, Douvaine, Draillant, Essert-Ésery, Essert-Romand*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892] (cote archives F 237).
Marcel Proust, Clément de Maugny et le Chablais [texte imprimé] / textes, légendes et coord. par Martine Simon-Perret ; Sous la dir. d'Yves Kinossian ; Archives départementales de la Haute-Savoie, Martine Simon-Perret, Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 2010 (Deauville : La Librairie des Musées), 1 vol. (131 p.) : ill. en noir et en coul. , portr., couv. ill. en coul. ; 21 x 21 cm (cote archives Bib 6546).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000982