Inventaire d'archives : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service...

Titre :

Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau du travail maritime et de l'emploi - Bureau du travail et de l'emploi maritimes - Bureau de l'emploi maritime (1936-1976)

Contenu :

Sommaire
Art 1-37 (MAR 2634-2670) : Travail maritime. Art 1-6 : Conflits collectifs du travail, grèves, commissions de conciliation : Textes, jurisprudence, études générales, 1936-1973. Art 7-13, 36-37 : Rémunérations, salaires, charges sociales, SMIC (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) : Textes, documentation, études, comparaisons avec d’autres pays d’Europe ; négociations salariales ; salaires des personnels de l’ISTPM (Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes) 1941-1975. Art 14-22, 29-35 : Personnels des compagnies maritimes d’économie mixte : Statuts, Rémunérations et primes, retraite : Textes et études, 1945-1975 (noter. Art 33-35 : Problèmes des personnels du paquebot France lors de sa sortie de flotte, 1974-1975). Art 23-25 : Commission consultative professionnelle des gens de mer : Constitution et réunions, 1960-1962 ; compte-rendu du groupe de travail de la commission interministérielle des salaires, 1973. Art 26 : Interventions et courrier parlementaires concernant le travail maritime, 1975. Art 27-28 : Chrono du bureau, 1970-1976

Cote :

19780540/1-19780540/37

Publication :

Archives nationales
1978

Informations sur le producteur :

Bureau de l'emploi maritime (direction des affaires maritimes et des gens de mer)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011291

Archives nationales

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