Inventaire d'archives : Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires professionnelles et générales ; Bureau...

Titre :

Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires professionnelles et générales ; Bureau professions pharmaceutiques et parapharmaceutiques (1946-1973)

Contenu :

Sommaire
Art 1-2 : Budgets et correspondance, 1946-1966. Art 3-4 : Séances de travail des commissions, 1968-1969. Art 5-189 : Création de pharmacies : Dossiers individuels, classement chrono-numérique, 1958-1964. Art 190-226. Autorisations d’ouverture de laboratoires : Idem, 1960-1967. Art 227-229 : Gérances après décès, 1959-1960. Art 230-240. Autorisations d’ouverture de laboratoires, 1969-1970. Art 241-246 : Création de pharmacies : Dossiers classés par région et département, 1970-1972. Art 247-254 : Demandes de modification d’implantation de laboratoires, classement nominatif, 1962-1973. Art 255-274 : Demandes d’ouverture d’établissements pharmaceutiques, classement chrono-numérique, 1971. Art 275-276 : Demandes de modification d’implantation de laboratoires, 1962-1973. Les archives cotées SAN 3002-3012 et SAN 3240-3246 ont été reclassées dans d’autres versements ; ces cotes sont donc vacantes.

Cote :

19760204/1-19760204/276

Publication :

Archives nationales
1976

Informations sur le producteur :

Bureau des professions pharmaceutiques et parapharmaceutiques (direction de la pharmacie et du médicament)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, nominatif, numérique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020404

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