Inventaire d'archives : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)

Contenu :

Sommaire
Art 1-49 (MAR 5135-5183). Archives de M. Chapon, Secrétaire général de la marine marchande, 1972-1978. Art 1-2, 4-7 : Questions diverses traitées par la direction des affaires générales et des gens de mer ; relations avec le comité central des armateurs de France ; droit de la mer, 1975-1978. Art 8, 19-24 : Pêches : Création du fonds d’intervention et d’organisation des marchés des produits de la mer et de la conchyliculture ; statuts du comité central des pêches maritimes ; aides aux pêches maritimes ; politique commune ; notes et enquêtes sur la situation de différents secteurs des pêches et ports de pêche ; prix et commercialisation du poisson, 1974-1977. Art 9-13, 16-18 : Politique communautaire et relations internationales en matière de transport maritime et de pêche ; lutte contre le protectionnisme ; conventions maritimes de l’OIT (Organisation Internationale du Travail) ; sessions du conseil des communautés européennes ; relations bilatérales avec différents pays, 1975-1977. Art 12 : Transports maritimes et pêches dans les DOM-TOM, 1975-1976. Art 14 : Relations avec l’Assemblée Nationale, 1975-1976. Art 15 : Communications de la Société Hydrotechnique de France, 1975-1977. Art 25-39 : Notes et rapports du directeur des pêches maritimes et du directeur de la flotte de commerce et de l’équipement naval (classes par ordre chronologique), 1975-1978. Art 40 : Ports : Relations avec des organismes représentatifs ; ports de Dieppe et de Pointe à Pitre, 1975-1977. Art 41. Armement naval : Plan de croissance, aides ; étude sur la CGM (Compagnie Générale Maritime), 1974-1977. Art 42-45 : Restructuration de la construction navale : Rapport sur l’aide de l’Etat ; quelques dossiers particuliers concernant des chantiers, 1975-1978. Art 46-49 : Courrier du Secrétaire général ; documents divers (conférences, notes, discours) ; visites ; 1975-1977

Cote :

19800478/1-19800478/49

Publication :

Archives nationales
1980

Informations sur le producteur :

Direction générale de la marine marchande

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012308

Archives nationales

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