Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXI. MC/ET/LXXXI/717 (1409-1650)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude LXXXI
Cote :
MC/ET/LXXXI/717
Publication :
Archives nationales
2015
Paris
Informations sur le producteur :
Etude LXXXI
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
0,10 m.l. ou 1 carton (boîte 10 cm)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_053984