Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1977-1991)
Contenu :
INTRODUCTION
Composition du fond
Le versement se compose de 23 cartons de titres miniers concernant les hydrocarbures pour la période 1977-1991. Il s'agit de permis de recherche d'une part (art 1-22) et de permis d'exploitation d'autre part (art 23). On se reportera au code minier pour le détail des procédures.
Classement du versement
Les titres ont été classés par ordre alphabétique.
Le répertoire a été présenté sous forme de tableau, pour chaque site on trouvera :
* le nom du site
* le département
* le type de procédure (institution, mutation, prolongation etc..) * les dates extrêmes
* le numéro du permis, référence interne au service.
Sommaire
Titres miniers. Art 1-22 : Permis de recherche, 1977-1991. Art 23 : Permis d’exploitation, 1980-1987
Cote :
19930586/1-19930586/23
Publication :
Archives nationales
1993
Informations sur le producteur :
Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol)
Description :
Mise en forme :
Classement par commune
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022764
Thèmes :
Type de document :
Fonctions :
autorisation d'exploitation, concession, prospection minière