Inventaire d'archives : 1022W - Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Elections
Contenu :
Art. 1-4 : élections européennes (1979-1984).
Art. 5 : élections cantonales et municipales (1973-1976).
Art. 6-9 : chambre de métiers, élections (1980-1983).
Art. 10-11 : tribunaux paritaires des baux ruraux, élections (1983-1984) ; élections régionales (1976-1978).
Art. 12 : personnel municipal, cartes d'identités des maires et adjoints (1976-1982).
Art. 13-14 : commission des opérations immobilières, procès-verbaux de séances (1980-1981).
Art. 15 : sociétés mutuelles, états statistiques (1978-1980).
Art. 16-17 : dons et legs (1980-1981).
Art. 18-32 : associations, déclarations et modifications (1979-1980).
Art. 33-34 : commission des opérations immobilières (1980-1981).
Art. 35-38 : syndicats professionnels ouvriers, artisanaux et patronaux : déclarations et modifications (1956-1959).
Art. 39 : syndicats professionnels, caisses locales d'assurances : déclarations et modifications (1954-1974).
Art. 40-64 : affaires militaires, recrutement (1982-1984).
Art. 65-68 : domaines, actes passés en 1983 et 1984.
Art. 69-71 : mutualité sociale agricole, élections (1984).
Art. 72-74 : élections cantonales (1978-1982).
Cote :
1022W 1-74
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau de l'administration générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau de l'administration générale et des élections.
Versement du 23/05/1965
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
74 articles, 4.60 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1022W_1-74