Inventaire d'archives : Postes, téléphone et télécommunications ; Service du médecin-chef (1852-1984)

Contenu :

INTRODUCTION
Ce fonds conservé en cave par le Service du Médecin-Chef avant son versement à la Mission des Archives Nationales le 19 janvier 1989, couvre la période 1852-1980. Il vient compléter le versement n° 890032, coté F 90 bis 8814-8867, duquel il doit impérativement être rapproché pour une vision globale de l'organisation et de l'activité de ce service. Comme ce dernier, il comporte un ensemble important de dossiers individuels de médecins.
SOMMAIRE
I. ORGANISATION. ORGANISATION ET ACTIVITE DU SERVICE MEDICAL, 1852-1974
F 90 bis 9661 - 890202/1 Service médical des PTT, organisation générale, 1852-1974.
F 90 bis 9661 (suite) Organisation du service médical par spécialités, 1902-1973.
F 90 bis 9661 (suite) Laboratoire de la direction régionale des PTT à Paris, organisation et fonctionnement, 1933-1943.
F 90 bis 9662 - 890202/2 Centres d'examens de santé, création et organisation, 1960-1974.
. FONCTIONNEMENT
F 90 bis 9663 - 890202/3 Budget du service médical par exercice, 1939-1972.
. ACTIVITES - REGLEMENTATION
F 90 bis 9664 - 890202/4 Actes médicaux, réglementation générale, 1948-1968.
F 90 bis 9664 (suite) Congés de maladie, réglementation générale, 1923-1969.
. ACTIVITES - PREVENTION
F 90 bis 9664 (suite) Etat sanitaire du personnel des PTT et activité du service médical, rapports du médecin-chef, 1941-1953.
F 90 bis 9664 (suite) Service médical des PTT, protection sanitaire, 1941-1972.
F 90 bis 9664 (suite) Protection maternelle et infantile, 1911-1949.
F 90 bis 9664 (suite) Dépistage de la tuberculose, 1939-1955.
F 90 bis 9664 (suite) Accidents de service et de trajet parmi le personnel des PTT, prévention, bilan, réglementation, 1932-1968.
. ACTIVITES - CONTROLE
F 90 bis 9664 (suite) Congés de maladie et contrôle médical, 1940-1971.
F 90 bis 9664 (suite) Commission régionale de l'incapacité permanente du travail et allocation temporaire d'invalidité, 1960-1970.
F 90 bis 9664 (suite) Réintégration des agents de l'administration prisonniers de guerre, 1940-1945.
F 90 bis 9664 (suite) Aptitude physique des postulants aux emplois de l'administration et des agents en instance de réintégration, 1938-1959
F 90 bis 9664 (suite) Problème du transport par poste des matières radioactives, 1943-1968.
II. . PERSONNEL MEDICAL ET PARAMEDICAL, 1889-1984
F 90 bis 9665 - 890202/5 Attributions et rémunération du médecin-chef des PTT, 1907-1952.
F 90 bis 9665 (suite) Honoraires médicaux, 1871-1972.
F 90 bis 9665 (suite) Nominations au poste de médecin-chef adjoint, 1933-1937.
F 90 bis 9665 (suite) Candidatures de médecins, 1933-1980.
F 90 bis 9666 - 890202/6 Listes de médecins de l'administration exerçant à Paris et dans le département de la Seine, 1965.
F 90 bis 9666 (suite) Procédure d'exclusion des médecins de l'administration pour motif d'ordre pénal ou disciplinaire, réglementation et cas particuliers, 1934-1955.
F 90 bis 9666 (suite) Médecins spécialistes, réglementation, 1902-1942.
F 90 bis 9666 (suite)
Médecin conseiller technique en matière d'accidents du 17 travail, nominations, rémunération, attributions, 1919-1941.
F 90 bis 9666 (suite) Régime de sécurité sociale des médecins de l'administration, 1943-1972.
F 90 bis 9666 (suite) Régime fiscal des médecins de l'administration, 18 1964-1967.
F 90 bis 9666 (suite) Gratuité du téléphone aux médecins de l'administration, 11889-1969.
F 90 bis 9667 - 890202/7 Distinctions honorifiques attribuées aux membres du service médical, 1946-1976.
F 90 bis 9667 (suite) Service médical des PTT, affaires particulières, 1957-1970.
F 90 bis 9667 (suite) Articles de médecins de l'administration, 1948-1965.
F 90 bis 9667 (suite) Infirmières contractuelles, réglementation générale et régime de rémunération, 1942-1969.
F 90 bis 9668 à 9676 - 890202/8-16 Dossiers individuels des médecins agréés par les PTT, 22 1909-1984 (naissances = 1876-1955).
F 90 bis 9668 - 890202/8 ACHER DUBOIS à BESTION DE CAMBOULAS, 1926-1983.
F 90 bis 9669 - 890202/9 BETOULIERES à CIROTTEAU, 1929-1983.
F 90 bis 9670 - 890202/10 CLAUDE à DUZER, 1909-1984.
F 90 bis 9671 - 890202/11 ENGEL à GOURDET, 1923-1984.
F 90 bis 9672 - 890202/12 GRANDPIERRE à LAUBRY 1925-1983.
F 90 bis 9673 - 890202/13 LEBLANC à MUNDLER, 1920-1983.
F 90 bis 9674 - 890202/14 NICK à PUYMARTIN, 1923-1982.
F 90 bis 9675 - 890202/15 RACINE à STOLERU, 1922-1983.
F 90 bis 9676 - 890202/16 TABOUREY à ZORN, 1925-1982.
Sommaire
Art 1-2, 4 (F 90 bis 9661-9962, 9664) : Réglementation et organisation du service médical, du laboratoire de la Direction Régionale de Paris et des centres d’examens de santé 1852-1974 Art 3 (F 90 bis 9663) : Budget du service médical (classement par exercice) 1939-1972 Art 4 (F 90 bis 9664). Activités du service médical : Prévention, contrôle médical 1911-1972 Art 5-7 (F 90 bis 9665-9667) : Personnel médical et paramédical du service. Attributions, nomination, rémunération, conditions d’exercice 1871-1976 Art 8-16 (F 90 bis 9668-9676) : Dossiers individuels des médecins nés entre 1876 et 1955 et ayant exercé de 1909 à 1984

Cote :

19890202/1-19890202/16

Publication :

Archives nationales
1989

Informations sur le producteur :

Service du médecin-chef (ministère chargé des postes et télécommunications)

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif, par exercice

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021833

Archives nationales

Liens