Inventaire d'archives : Minutes et répertoires du notaire Michel LE CAT, juillet 1643 - décembre 1655 (étude CXXI)

Contenu :

Attention : ce notaire n'a pas laissé de répertoire pour son activité dans l'étude CXXI.
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Cote :

MC/ET/CXXI/1 - MC/ET/CXXI/30

Publication :

Archives nationales
2013, 2023
Paris

Informations sur le producteur :

Étude notariale CXXI (Paris ; 1638-….)
Le cat, Michel

Informations sur l'acquisition :

Versement

Conditions d'accès :

la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

Janvier 2023
  • Rajout des données de Bertrand Garnier pour l'année 1643 (D. Habib).
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_043495

    Archives nationales

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