Inventaire d'archives : 3 E 40 Étude versante Hurel,Notaire à Beurlay
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 8 notaires ayant exercé à Saint-Porchaire, Romégoux, Pisany, Pont-l'Abbé-d'Arnoult et La Vallée entre 1701 et 1866.
Cote :
3 E 40 1-203
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Hurel
Biographie ou histoire
Maître Hurel prête serment le 22 mars 1946. Il succède à Maître Salles à Beurlay. Il s'associe aux notaires de Saintes, à partir du 15 février 1974, au sein de la Société civile professionnelle G. Hurel, J. Pagé, J. Bossuet et J.-M. Gerves. L'étude de Beurlay en devient un bureau annexe. Maître Hurel y exerce jusque 1983.
En 1975, Maître Hurel dépose les minutes dont il est l'attributaire :
- Chaillou, notaire à La Vallée (années 1702-1731)
- Catrou, notaire à Pont-l'Abbé-d'Arnoult (années 1746-1769)
- Jean-Baptiste Dutard, notaire à Pisany (années 1769-1810)
- Louis Pougnet, notaire à Saint-Porchaire (années 1804-1816)
- Philippe Cherpentier, notaire à Romégoux (années 1817-1827)
- Arnaud Renaud, notaire à Romégoux (années 1828-1834)
- Philippe Baptiste Gervais Dutard, notaire à Pisany (années 1810-1849)
- Baptiste Joseph Charles Gervais Dutard, notaire à Pisany (années1849-1866)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué le 18 mars 1975
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires étaient conservés en l'étude de Maître Hurel à Beurlay jusqu'à leur entrée aux Archives départementales.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 188
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E40